Loi AXIDE Kafeyn n°215 : Loi sur les accusations calomnieuses
Posté : lun. 6 août 2018 14:56
Loi sur les accusations calomnieuses (Kafeyn Axide n°215)
[Loi rédigée par Kafeyn AXIDE modifiée sous le gouvernement d'Albert WESKER le 30 janvier 2017 par Aaron APY avec approbation 66%.]
========== { DÉFINITION } ==========
1 - Une accusation calomnieuse est un propos accusant de manière directe et publiquement un pol ou un groupe (ex : le gouvernement, l'équipe judiciaire, etc.) d'un fait qui pourrait entraîner des sanctions sans qu’aucune preuve ne soit amenée.
========== { PRINCIPE } ==========
1 - Tout pol proférant des accusations fausses à l’encontre d’un autre pol pourra être poursuivi au tribunal par celui-ci.
========== { CONSÉQUENCES/SANCTIONS } ==========
1 - Quel que soit la méthode de diffusion des propos calomnieux, ils devront être retirés.
2 - Si le pol calomniant utilise un ou plusieurs de ses diplômes pour arriver à ses fins, ceux-ci pourront lui être retirés à l’issue du procès.
3 - Peines requises :
- De 300 à 500 euros d’amende, 3 heures de prison et 250 euros de dédommagement.
4 - En cas de récidive :
- 750 euros d’amende, 5 heures de prison et 500 euros de dédommagement.
========== { PREUVES/DÉMARCHES A SUIVRE } ==========
1 - Impression écran du lieu de diffusion où doit apparaitre le nom de celui qui a diffusé les informations.
[Loi rédigée par Kafeyn AXIDE modifiée sous le gouvernement d'Albert WESKER le 30 janvier 2017 par Aaron APY avec approbation 66%.]
========== { DÉFINITION } ==========
1 - Une accusation calomnieuse est un propos accusant de manière directe et publiquement un pol ou un groupe (ex : le gouvernement, l'équipe judiciaire, etc.) d'un fait qui pourrait entraîner des sanctions sans qu’aucune preuve ne soit amenée.
========== { PRINCIPE } ==========
1 - Tout pol proférant des accusations fausses à l’encontre d’un autre pol pourra être poursuivi au tribunal par celui-ci.
========== { CONSÉQUENCES/SANCTIONS } ==========
1 - Quel que soit la méthode de diffusion des propos calomnieux, ils devront être retirés.
2 - Si le pol calomniant utilise un ou plusieurs de ses diplômes pour arriver à ses fins, ceux-ci pourront lui être retirés à l’issue du procès.
3 - Peines requises :
- De 300 à 500 euros d’amende, 3 heures de prison et 250 euros de dédommagement.
4 - En cas de récidive :
- 750 euros d’amende, 5 heures de prison et 500 euros de dédommagement.
========== { PREUVES/DÉMARCHES A SUIVRE } ==========
1 - Impression écran du lieu de diffusion où doit apparaitre le nom de celui qui a diffusé les informations.