Loi ABSOLEM Roxelane N° 330 : Code de la Mafia

Lois du code S
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Princesse88
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Loi ABSOLEM Roxelane N° 330 : Code de la Mafia

Message par Princesse88 » lun. 6 août 2018 19:13

Loi ABSOLEM Roxelane N° 330 (adoptée) : Code de la Mafia
[Code rédigé par Ashem YAGHMAI sous le gouvernement de Ashem YAGHMAI le 14 Novembre 2017 ]


================ Définition ==================
1- Le code de la Mafia est destiné à promouvoir, encadrer et améliorer le rôle de la Mafia au sein de la ville de Stéréopoly.

2- Ses lois sont écrites dans le seul but d’animer la ville et de permettre aux mafias de s’organiser, s’articuler autour de ce code. Évidemment, il est aussi destiné à l’amusement de l’ensemble des habitants.

3- Contrairement aux autres lois du code, cette loi est suprême et ne peut être modifiée.

4- Le code de la Mafia fait exceptions aux lois suivantes : MCCLAIN N°10, GUNIEL N°21, AMYTE N°161 et DOLPHYN N°223 sauf si infraction au code de la Mafia, auquel cas l’instruction ne sera plus considérée comme Mafieuse.

5- Pour le cas de trahison envers la Mafia, le plaignant devra signaler dans sa plainte qu’il choisit d’utiliser le code de la Mafia en dépit des autres codes et renoncera à toute poursuite par un autre moyen que celui du code de la Mafia.


================ Principes =================
1- Le Don Suprême de la Mafia est le chef suprême de toutes les mafias en ville. Il en est donc le représentant, et est élu pour sa puissance par les lois du Maire de la ville. Son pouvoir peut être contesté par les autres Parrains qui doivent s’organiser afin de l’abattre et prendre sa place.

2- Le Don Suprême et son bras droit disposent d’une immunité aux poursuites dans le cadre du code de la Mafia pour toute la durée de leur règne.

3- Les Parrains sont les chefs de leur Mafia et sont les principaux vassaux du Don Suprême. Les Parrains et le Don Suprême doivent œuvrer ensemble afin de faire prospérer les rues sombres de la ville.

4- Un nouveau poste est créé, celui du Juge de la Mafia. Son rôle est de juger les Parrains, les membres de la Mafia, ainsi que les pompiers, les policiers et les pols le souhaitant par une autorisation officielle selon les lois du code de la Mafia et uniquement celles-ci.

5- Le code de la Mafia respecte la déclaration des droits des pols et des citoyens, et ne peut être utilisé afin de nuire spécifiquement à un pol ou groupe de pol pour son propre intérêt.

6- Les peines requises par le Tribunal de la Mafia sont avant tout humoristiques et rôle play, en voici une liste exhaustive : passage à tabac (baffe par toute la ville, croche pied, bousculade,…), des tirs sur les coupables par le Don ou ses tireurs, reversement de pot de vins (plafonnés à 5000 euros),affichage comme pol à abattre, message d’intimidation, toute autre peine (prisons, amende, retrait de diplôme, asile) pourra faire l’objet d’une plainte auprès du Juge Suprême.


================ Procédure à suivre ============
1- Toutes les procédures devront être examinées par le Don Suprême afin de s’assurer de leur parfait respect du code Mafieux. En cas d’absence du Don Suprême, le Bras droit le secondera pour valider la poursuite.

2- Le Juge de la Mafia ne pourra pas ouvrir d’instructions sans l’accord préalable par messagerie du Don Suprême ou de son bras droit, dans le cas contraire il pourra faire l’objet de poursuite par le Juge Suprême.

3- Les Instructions du code de la Mafia devront comporter les preuves suivantes : autorisation du Don Suprême ou du Bras Droit, preuve de l’appartenance de l’accusé à la mafia (acceptation d’une invitation d’un Parrain, page métier du Parrain, profil de l’accusé…), preuve de l’exercice de la fonction de pompier (preuve d’un incendie éteint, preuve du profil exerçant le métier de pompier) ou de policier (page profil de l’accusé par exemple).Une autorisation du pol accusé doit être délivrée par messagerie au Juge de la Mafia si celui-ci n’est pas un mafieux ni un policier ou un pompier lorsqu’il fait l’objet de poursuite dans le cadre du code de la Mafia. Une seule de ces preuves est nécessaire pour prouver l’exercice de tel ou tel fonction par l’accusé. Le plaignant devra, lui, dans tous les cas montrer qu’il fait partie de la mafia par l’un des moyens cités précédemment.

4- L’accusé disposera, comme lors d’un procès régulier du même délai afin de trouver un avocat.


================= Sanctions ================
- Utilisation irrégulière du code de la Mafia : Poursuites par le Juge Suprême pour non-respect de l’éthique des Juges, jugement par le nouveau Juge de la Mafia pouvant aller jusqu’à une peine de 30 tirs par les mafiosos en ville.

- Les procès entrant dans le code de la mafia ne pourront faire l'objet d'une inscription dans l'AFJC.


================ Démarche à suivre =============
- Le Juge de la Mafia ne respecte pas le code de la Mafia : impression d’écran de l’audience et/ou de la page métier.

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