Loi ABSOLEM Roxelane N° 329 : Le rôle du Juge de la Mafia

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Princesse88
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Loi ABSOLEM Roxelane N° 329 : Le rôle du Juge de la Mafia

Message par Princesse88 » lun. 6 août 2018 19:24

Loi ABSOLEM Roxelane N° 329 : Le rôle du Juge de la Mafia
[Loi rédigée par Ashem YAGHMAI sous le gouvernement de Ashem YAGHMAI le 14 Novembre 2017 avec approbation 63%.]


================= Définition ================
1- Le Juge de la Mafia est nommé par le Don Suprême parmi le corps des Juges. Il peut être destitué sans prévenir par le Don Suprême.

2- Le Juge de la Mafia doit respecter le code de la Mafia à la lettre, dans le cas contraire il pourra faire l’objet de poursuite comme indiquée par les Principes du code de la Mafia.

3- L’autorité du Juge de la Mafia se limite aux cadres du code de la Mafia et aux métiers en liens avec elle. Seuls les Pyromanes, les Gangsters, les Porteurs, les Policiers, les SuperCop, les Pompiers et les Parrains peuvent faire l’objet de poursuite par le Tribunal de la Mafia. Les civils peuvent eux aussi faire l’objet de poursuite dans le cadre du code de la Mafia s’ils donnent leur accord par messagerie auprès du Juge de la Mafia, et seulement si la loi précise qu’elle est ouverte aux civils. L’accord ne peut être valable que pour une seule instruction, sauf indication contraire par l’accusé dans son message.


================= Principes =================
1- En tant que seul Juge capable d’utiliser les lois du code de la Mafia, il est le seul à pouvoir être poursuivi pour infraction envers celui-ci.

2- Le Juge de la Mafia ne peut pas être le Juge Suprême en vertu de la loi sur la séparation des pouvoirs de la ville de Stéréopoly.

3- Le Juge Suprême ne dispose d’aucune autorité sur le Juge de la Mafia dans le cadre de ses fonctions si les conditions du code sont respectées à la lettre.

4- Si le Juge de la Mafia enfreint le code de la Mafia, il sera jugé par le Juge Suprême selon les lois en vigueur concernant le respect de l’éthique des Juges.


============== Procédure à suivre ==============
1- Lorsqu’une plainte est déposée par un mafioso contre un mafioso ou un tiers, le Juge de la Mafia doit s’assurer que l’instruction respecte les critères du code.

2- La vérification effectuée, le Juge de la Mafia doit proposer le dossier au Don Suprême en ville et attendre son acceptation ou son refus avant d’ouvrir l’instruction.

3- Si le dossier est accepté, l’instruction devra porter la mention « TRIBUNAL DE LA MAFIA » afin d’avertir les pols et le bureau du Juge Suprême de la teneur de la plainte.


================== Sanctions ===============
Non-respect du rôle de Juge de la Mafia : voir peines concernant l’éthique des Juges, 30 balles à bout portant par les mafiosos en ville, affichage comme pol à abattre


============= Preuves à fournir ================
Impression d’écran de l’instruction et/ou de l’audience.

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