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Loi DESPOLS Tribunal N° 278 : La méthode de rédaction des lois (Andy SANSLOI)

Posté : lun. 6 août 2018 22:43
par Princesse88
Loi DESPOLS Tribunal N° 278 : La méthode de rédaction des lois (Andy SANSLOI)
[Loi rédigée par Andy SANSLOI modifiée sous le gouvernement d'Albert WESKER le 30 Janvier 2017 par Melv WARD avec approbation 62%.]


========== {DÉFINITION} ==========
1 - Pour permettre plus de clarté et de simplicité aux lois, voici quelques pistes pouvant vous aider à rédiger une loi.
2 - Cette méthode de rédaction s’applique à l’ensemble du code de loi.


========== {PRINCIPE} ==========
1 - Tout comme cette loi, les lois de Stereopoly se divisent en cinq parties maximum : Définition // Principe // Conséquences// Sanctions // Preuves et démarche à suivre
2 - La partie Définition sert à définir les mots clefs de la loi. Elle répond à la question : de quoi parle-t-on ?
3 - La partie Principe indique le fonctionnement de la loi, ce qu’elle exige, ce qui est essentiel à retenir. Elle répond à la question : en quoi ça consiste ?
4 - La partie Conséquences renvoie aux ajouts non essentiels, aux contre-indications, exceptions, précisions, conséquences de la loi. Elle répond à la question : Quelles conséquences ? Et si... ?
5 – Les parties Sanctions et Preuves et démarches à suivre sont facultatives. Elles indiquent les sanctions spécifiques si les situations diffèrent et les preuves spécifiques à fournir au Juge ainsi que les démarches judiciaires complémentaires.
6 - En dessous des parties, les alinéas doivent être rédigés et numérotés comme cette loi.
7 - Soyez bref.
8 - Soyez clair.
9 - Soyez simple.


========== {CONSÉQUENCES} ==========
1 - En plus de la rédaction de la loi, chaque rédacteur doit obligatoirement ajouter un lien en bas du titre de la loi renvoyant à une version couleur de la loi sur le Forum des Pols.
2 - Cette loi en couleur complète celle sur le code de loi officielle, en raison de son manque de lisibilité.
3 - N’utilisez de mots ou termes juridiques que s’ils sont connus du plus grand nombre et des plus jeunes.
4 - Les termes techniques, trop savants ou inaccessibles aux plus jeunes joueurs sont déconseillés.