Loi GUNIEL Gwen n°21 : Le déroulement d'une audience

[Princesse88]

Le déroulement d'une audience (Gwen Guniel n°21)
[Loi rédigée par Gwen GUNIEL modifiée sous le gouvernement d'Albert WESKER le 30 Janvier 2017 par Melv WARD avec approbation 60%, modifiée sous le gouvernement de Roxelane VULPES le 24 juillet 2017 par Tom CHANDLER avec approbation 90%]



========== { DÉFINITION } ==========
1 - Une audience est le moment où se présentent les Pols pour réaliser un procès.
2 - L’audience se déroule toujours au Tribunal.
3 - Le juge, les avocats de l’accusation et de la défense doivent impérativement être présent au procès (sauf dans le cas d'une audience servant à compléter un dédommagement)
4 - Les accusés et plaignants peuvent choisir de ne pas se présenter à l’audience et de se faire simplement représenter par leurs avocats.


==========PRINCIPE==========
--> Tu es Juge

1 - Tu es responsable de ta salle d'audience.
2 - Tu peux même créer tes propres règles à condition qu'elles respectent l'éthique des Juges et d'être en conformité avec les droits fondamentaux des Pols. (n'abuse pas de ce pouvoir !)
3 - Tu dois énoncer tes propres règles d'audience avant de commencer le procès pour que chacun puisse y tenir compte.
4 - Tu as le droit d'avertir verbalement au cours de l'audience, les Pols (avocat, accusé, plaignant) qui ne respectent pas les règles de l'audience.
5 - Au bout du troisième avertissement, tu es en droit de suspendre l'audience et de déposer plainte contre le Pol pour outrage à magistrat. Dans le cas ou le Pol concerné est l'accusé, tu seras en droit de ne pas déposer plainte et d'augmenter ses peines directement
6 - Avant de clôturer l'audience, tu dois avoir au minimum 6 jurés présent à l'audience.

--> Tu es Avocat, Plaignant ou Accusé

1 - Tu t'engages à respecter les règles du Juge sauf si elles vont à l'encontre de l'éthique des Juges ou ne respectent pas les droits fondamentaux des Pols. (cf. La Déclaration des Droit du Pol et du Citoyen au début de ce code).


==========CONSÉQUENCES==========
1 - Le juge qui clôturera son audience avec moins de 6 jurés pourra être poursuivi en justice par la partie civile devant le Juge Suprême.
2 - Pour éviter un non-lieu si le nombre de jurés n’est pas suffisant, le juge aura la possibilité de suspendre son audience puis de la rouvrir à une heure plus propice à la présence de jurés.
3 - Il pourra le faire en l'absence des parties en précisant : "Ceci est la reprise d'une audience suite à un nombre insuffisant de jurés. Merci de lire les débats puis de voter".


==========SANCTIONS==========
1 - Peines requises en cas de non-respect des règles du Juge :
3h de prison, 300 euros d’amende.
2 - Peines requises en cas d’infraction de la part du juge : Avertissement du Juge Suprême OU Mise en examen avec indemnisation de la partie civile si celui-ci le juge nécessaire
3 - En cas de récidive : indemnisation de la partie civile, 1000 euros d’amende, 5 heures de prison et retrait du diplôme de juge.


==========PREUVE/DÉMARCHE A SUIVRE==========
1 - En cas de non-respect des règles de la part d’une partie de l’audience, le Juge devra prendre en impression d'écran l'audience au complet.
2 - Le Juge suprême devra vérifier le déroulement de l’audience, le comportement des Pols, s’assurer que le Juge est resté courtois et respectable avant d’émettre une autorisation ou un refus.
3 - En cas d’abus commis par un Juge lors d’une audience, le Juge suprême doit envoyer un message d’avertissement au Juge en question.
4 - Le Juge suprême doit ouvrir une instruction immédiatement si le Juge a commis de graves fautes (lois enfreintes, abus de pouvoir portant atteinte aux droits du Pol, (antijeu).