Loi OBAMA_- kingofusa N° 227 : Contre le harcèlement
Posté : lun. 6 août 2018 06:44
ARTICLE 1 : DÉFINITION
Le harcèlement est un terme définissant dans le cadre de cette loi, des propos ou des actes hostiles pouvant paraître anodins dans le cas où nous les prenons isolément, mais pouvant heurter psychologiquement la personne recevant ces messages de façon répétitives.
Alinéa 1: Tout acte considéré comme dérangeant par la victime, répété plus de 3 fois en un jour par une même personne, pourra être considéré comme harcèlement.
PREUVES RECEVABLES: Imprim écran des messages reçus.
Alinéa 2: Cette loi ne s'applique pas aux pols cherchant à promouvoir leurs métier ou aux invitations reçues afin de participer à un procès.
ARTICLE 2: DEGRÉS D'HARCÈLEMENT
Harcèlement mineur: de trois à cinq messages en un jour
Harcèlement Majeur: Plus de cinq message en un jour
Peines requises:
ARTICLE 1 : Alinéa 1
Harcèlement mineur: 5 Heures de prison et 500 euros d'amende puis 250 Euros de dédommagement.
Harcèlement majeur: 10 Heures de prison et 1000 Euros d'amende puis 500 Euros de dédommagement.
Si récidive, L'équipe administrative peu être appelée pour des sanctions plus sévères.
Peines requises : Voir ci-dessus
Le harcèlement est un terme définissant dans le cadre de cette loi, des propos ou des actes hostiles pouvant paraître anodins dans le cas où nous les prenons isolément, mais pouvant heurter psychologiquement la personne recevant ces messages de façon répétitives.
Alinéa 1: Tout acte considéré comme dérangeant par la victime, répété plus de 3 fois en un jour par une même personne, pourra être considéré comme harcèlement.
PREUVES RECEVABLES: Imprim écran des messages reçus.
Alinéa 2: Cette loi ne s'applique pas aux pols cherchant à promouvoir leurs métier ou aux invitations reçues afin de participer à un procès.
ARTICLE 2: DEGRÉS D'HARCÈLEMENT
Harcèlement mineur: de trois à cinq messages en un jour
Harcèlement Majeur: Plus de cinq message en un jour
Peines requises:
ARTICLE 1 : Alinéa 1
Harcèlement mineur: 5 Heures de prison et 500 euros d'amende puis 250 Euros de dédommagement.
Harcèlement majeur: 10 Heures de prison et 1000 Euros d'amende puis 500 Euros de dédommagement.
Si récidive, L'équipe administrative peu être appelée pour des sanctions plus sévères.
Peines requises : Voir ci-dessus