(Loi modifiée par Lohan _LIKAELL le 08 et 12 Mai 2014)
(Loi modifiée par le gouvernement de Kagen Heaven - 15 septembre 2014)
(Loi modifiée par le gourvernement de Tyler _Mcclane__ - 9 mai 2015)
(Loi modifiée par le gourvernement de Rumple Stiltskin - 31 août 2015)
(Loi modifiée par le gouvernement de Sun Isee - 28 février 2016)
(Loi modifiée par le gouvernement de Lucy Isakson - 8 décembre 2016)
(Loi modifiée par le gouvernement de Venus Haven - 15 Avril 2016)
(Loi modifiée par le gouvernement de Pensee _Rebelle__ - 31 Mai 2017)
(Loi modifiée par Kyle Lewis sous le gouvernement Loevhan Olesinsky le 31/08/17 avec approbation au référendum de 73%)
(Loi modifiée par le gouvernement de Becky Mainsters le 26/12/2017 avec 77% de voix pour au referendum)
Préambule :
Afin de protéger les enfants soumis à l'adoption, certaines conditions doivent être respectées pour pouvoir prétendre à l'adoption de ceux-ci :
Il ne sera possible d'adopter que pour les pols dont l'âge est inférieur à 135 ans (135 compris) pour la sécurité du ou des enfant(s) adopté(s)
Le nombre d'adoption est limité à 5 enfants par pol et par mandat.
Article 1 : Les conditions d'adoptions
Pour un pol célibataire ou marié SANS diplôme
- il ne devra pas avoir plus d'une maladie (pas de maladies graves : otite, cancer, désintoxication)
- il devra posséder un minimum de 1 500€ de richesse + avoir 50 euros par enfant à charge.
Pour un pol célibataire ou marié AVEC diplôme(s)
- il ne devra pas avoir plus d'une maladie (pas de maladies graves : otite, cancer, désintoxication)
- il devra posséder un minimum de 1 200€ de richesse + avoir 50 euros par enfant à charge.
Article 2 : Concernant les parents biologiques
- Les parents biologiques peuvent récupérer tous leurs enfants, en remplissant les conditions d'adoption.
- Les parents biologiques peuvent faire une demande d’adoption précise quant au choix du parent adoptif comme suit :
Celui-ci doit faire la demande par message au Ministre des Affaires Social, en indiquant le nom et prénom de l’enfant et le nom et prénom du parent adoptif qu’il(s) souhaite(nt).
Dans le cas d'un parent adoptif nommé par le(s) parent(s) biologique(s) la limite du nombre d'adoptions ne s'appliquera pas, celui-ci devra uniquement respecter les conditions d'adoption
Preuve : la page famille avec les enfants qui seront adoptés.
Les parents biologiques qui récupéreront la garde de leur(s) enfant(s) biologique seront rembourser des frais d'adoption de leur(s) enfant(s) par la caisse de l'Etat
Preuve: Imprim' écran du journal De Bord prouvant que les demandes d'adoptions ont été acceptées.
Article 3 : Demande d'adoption refusée
Une demande d’adoption peut toutefois être refusée si le Ministre des Affaires Sociales juge que la situation du pol ne remplit pas les conditions nécessaires à l’adoption ou pour retour aux parents biologiques ou la personne de leurs choix. Le ministre des affaires sociales sera tenu de donner par courrier les raisons de son refus.
Etant donné que les 75 euros ne sont débités que si l'adoption est acceptée, dorénavant les demandes refusées ne seront plus remboursées.
Peines requises : Aucune
Loi MCCLANEX_ andrew N° 300 : Loi sur l'Adoption
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Message par LibertyM » lun. 6 août 2018 07:23
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