(Loi modifiée par le gouvernement de Royal Hope 13 Novembre 2015 après un sondage avec 80% de oui)
La nounou a possibilité de :
->gérer un compte
->garder un ou plusieurs enfants (au maximum 5) le prix ne pouvant aller plus loin que 99€/jour/enfant
Article 1. La garde d'un compte
Alinéa 1
Un pol a la possibilité de faire garder son compte par n'importe quelle nounou.
Il doit pour cela informer la nounou du début et fin de garde par courrier.
Par prévention, le client devra faire une capture d'écran de son journal de bord contenant :
=>son nom,
=>la date
=> la validation de la nounou avec son nom.
Il conservera cette preuve jusqu'à son retour pour prévenir d'éventuelles malveillances.
Aucunes plaintes ne sera reçue sans cette capture d'écran.
Un pol souhaitant faire garder son compte doit s'assurer qu'il dispose de la somme nécessaire au versement du salaire de la nounou.
Alinéa 2:
Une nounou qui accepte de garder un compte doit connaître les dates de début et de fin de cette garde.
En acceptant un client, la nounou s'engage a :
=> nourrir le pol client
=> soigner si besoin les maladies
=> ne pas effectuer d'actions entrainant un acte illégale
=> se connecteur au minimum 1 jour sur 2 pour gérer la bonne santé du propriétaire du compte (barre santé a 100 %)
A la fin du contrat liant la nounou et son client, le compte doit être rendu avec un pol en bonne santé et sans acte délictueux.
Le client pourra casser le contrat si celui ci n'est pas respecté par la/le nounou.
En cas de non respect de l'une ou l'autre partie, il pourra être fait une procédure judiciaire.
Peines requises :
3h de prison + 200 euros d'amende + 300 euros de dédommagement
Article 2 . La garde d'enfant
Les parents qui souhaitent faire garder leurs enfants doit contacter une/un nounou.
La nounou s'engage a nourrir l'enfant au moins une fois tous les 2 jours (c'est à dire que l'enfant ne doit pas tomber malade pendant que la nounou en a la garde).
Si l'enfant est déjà malade lorsque la garde est confiée à la nounou, la nounou n'a pas l'obligation de le soigner. Les soins restent à la charge des parents. La nounou doit alors en avertir les parents dès le début de la garde et c'est la preuve de ce message qui protégera la nounou contre tout procès lancé par un des parents.
En cas d'inaction des parents, la nounou se réserve le droit de mettre fin à la garde.
Le client s'engage a payer le salaire de la nounou.
En cas de non respect un procès pourra être fait.
Si la mort d'un ou plusieurs enfants survient pendant la garde de la nounou, la nounou pourra être poursuivis en justice par les parents.
Peines requises :
Pour la nounou : 1h de prison + 150 ¤ d'amende + 350 ¤ de dédommagement
Si mort d'un ou plusieurs enfants à garde : 500 ¤
Pour le client : 1h de prison + 150 ¤ d'amende + 50 ¤ de dédommagement
Si un enfant meurt sous la garde d'une nounou les parents pourrons demander au Ministre des finances un remboursement de 70 euros par enfant.
Preuves à fournir : Mort de l'enfant + Preuve montrant la garde de l'enfant chez une nounou.
Peines requises : voir ci dessus
Loi __HENRY Thierry N° 295 : Réglementation du métier de nounou
Lois du code S
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Loi __HENRY Thierry N° 295 : Réglementation du métier de nounou
Message par LibertyM » lun. 6 août 2018 07:24
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