Loi -SKY- Maxime N° 197 : Loi sur le non respect des règles lors du déroulement d'un Procès
Posté : lun. 6 août 2018 08:23
Toute personne se doit de respecter les règles lors du déroulement d'un procès .
Cette loi concerne toute personne :
- Qui ne respecte pas le temps de parole
- Qui insulte les personnes concernées par le procès
- Qui empêche le bon déroulement du procès
S'il y a non-respect de ces règles la personne concernée se verra infliger les peines ci après
Preuve : Impression d'écran de la page du déroulement du procès
Peines :
-Accusé ou Plaignant : 5 Heures de prison + 500 Euros d'amende
-Avocat ou Juge : 10 Heures de prison + 1000 euros d'amende / Si Récidive : Retrait du diplôme de MJ et De Spécialisation Juge
Peines requises : Voir Ci-Dessus
Cette loi concerne toute personne :
- Qui ne respecte pas le temps de parole
- Qui insulte les personnes concernées par le procès
- Qui empêche le bon déroulement du procès
S'il y a non-respect de ces règles la personne concernée se verra infliger les peines ci après
Preuve : Impression d'écran de la page du déroulement du procès
Peines :
-Accusé ou Plaignant : 5 Heures de prison + 500 Euros d'amende
-Avocat ou Juge : 10 Heures de prison + 1000 euros d'amende / Si Récidive : Retrait du diplôme de MJ et De Spécialisation Juge
Peines requises : Voir Ci-Dessus