[Code A] Loi HENRY- Pensee N° 204 : Professeur mort ou inactif

[Kenji]

(Loi modifiée par le gouvernement Boulette HENRY_ le 31 août 2014)
(Loi modifiée le 15/04/15 sous le gouvernement Aleah Millers)


ALINEA 1 :

Professeur mort :
*************

Tout élève dont le professeur est mort dans la discipline demandée, peut demander:
- Soit le remboursement de ses études
- Soit l'attribution du diplôme, à la fin des études, si l'élève est recalé à la fin de ses études


Preuves à fournir :
***************
- L'impression écran de la page "Suivi des études" ou est indiqué "recalé" à la suite de la validation de toutes les années
A défaut (pour les têtes en l'air) : l'impression écran du journal de bord où est indiqué que le professeur a accepté l'inscription de l'élève

- L'impression écran de la page métier du professeur où est indiqué "Professeur décédé" (cliquer sur le nom de votre professeur dans la page "Suivi des études" pour arriver jusqu'à cette page)


ALINEA 2 :

Professeur inactif :
**************

Si le professeur est inactif, après son examen final, l'élève devra en informer son professeur pour que celui-ci valide son diplome
Dans ce cas, le professeur se doit de valider le dipôme dans les 1 ans (3 jours réels) suivant la date du courrier

Si le professeur ne valide pas dans les 1 ans, l'élève pourra porter plainte contre son professeur

Preuve :
- L'impression écran du courrier de demande de validation
- L'impression écran de la page "Suivi des études" qui indique la validation de toutes les années


Peines requises : Remboursement des études ou validation du diplôme par le juge suprême ET retrait du diplôme si récidive. Attention , si y a don de diplôme on ne fait pas de procès


==> Loi réécrite et fusionnée avec la loi MAYLES Naia N° 332 : Cours avec un professeur