[Code A] Loi BAKOU Baalberith N° 159 : Recalement abusif

[Kenji]

Tout professeur ayant recalé un élève se doit de l'informer de la raison du recalage par message. Le recalage doit être logique. Si le professeur est jugé coupable l'élève abusivement recalé pourra demande au Juge Suprême le diplôme de la discipline enseignée. La demande du diplôme se fait auprès du Ministre de la culture qui transmettra au JS.

***preuve du plaignant***
Impression écran du journal de bord pour prouver que le plaignant à bien été recalé.
***preuve de l'accusé***
Impression écran du message envoyé pour prouver l'envoi du message

***Peines***
500€ d'amende + 3heures de prison + dédommagement du prix de l'inscription
Si récidive retrait du DCAU enseigné .