Suite à un divorce, il arrive qu'aucun des deux parents, ou un seul obtienne la garde des enfants.
► Alinéa 1 : Solution à l'amiable ( Fortement recommandée )
Les deux parents s'accordent sur une solution impliquant que l'un en ait la garde complète et l'autre en soit parrain ou marraine.
Dans les plus brefs délais suivant la séparation, les parents doivent informer le Ministre des Affaires Sociales de leur décision. Lui se chargera de faire adopter ces enfants par leur tuteur légal, et s'assurera par la suite que l'engagement impliquant l'option parrain – marraine a été respecté.
► Alinéa 2 : Désaccord persistant
Dans le cas ( peu commun ) où, même après de nombreuses tentatives incluant l'aide d'une tierce personne ( Psychologue, Min. des Affaires Sociales.. ) les deux parents ne parviennent pas à une solution, ils peuvent faire appel à la justice.
Ces jugements étant à la fois très subjectifs et uniques, voici uniquement quelques cas typiques.
→ L'un des deux parents serait dans l'incapacité de s'occuper seul de ses enfants ( Job sans salaire fixe, capital financier en dessous de 150€/enfant ) ;
Les enfants sont placés chez le parent le plus aisé. L'utilisation de l'option parrain-marraine revient à la décision du juge, suivant les arguments et la défense du concerné.
→ Les deux parents sont jugés inaptes ( malades, très pauvres, métier peu rentable... ) à s'occuper de leur(s) enfant(s) ;
Les enfants pourront être remis à l'orphelinat, et confiés à des parents adoptifs plus aisés.
► Le passage devant la justice se doit de rester extrême ; pendant toute la durée du procès, les enfants restent chez le Ministre des Affaires Sociales, sans tuteur, avec un risque de s'affaiblir ◄
Peines requises : Adressées aux juges qui abuseraient de cette loi et de sa souplesse.
Selon gravité de l'abus, la peine ira d'un avertissement du Juge Suprême, à de la prison, le retrait des diplômes de MJ et une amende.
[Code S] Loi CANDLE Marvin N° 160 : Garde d'enfants suite à un divorce
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- Kenji
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[Code S] Loi CANDLE Marvin N° 160 : Garde d'enfants suite à un divorce
Message par Kenji » jeu. 9 août 2018 16:52
Kenji
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