[Code C] Loi BLACK95 Jordan N° 184 : Preuves

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Kenji
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[Code C] Loi BLACK95 Jordan N° 184 : Preuves

Message par Kenji » jeu. 9 août 2018 16:59

Alinéa 1 : ---------- La VALIDITE DES PREUVES

Les seules preuves admises lors d un procès sont les
imprim-ecran UNIQUEMENT.

Les copier-coller, ne seront pas retenus.

Dans toutes preuves, nous devons voir le nom et prénom de la personne qui aura conçu la preuve, en haut a droite.

Si un doute subsiste, vous pouvez demander conseil au JS, ou au ministre de la Justice.

Alinéa 2: ---------- La CENSURE DE PREUVE

Toute preuve, pouvant heurter la sensibilité des plus jeunes doit être automatiquement censurée par le Juge Suprême, le procureur.

Si un juge présente à un procès une preuve non censurée alors qu'elle devrait l'être, les pols présents pourront porter plainte contre le juge.

Preuve: Imprim-écran de l'audience + Imprim-écran de la preuve non censurée.


PEINES REQUISES:

Le Juge perdra ses diplômes de MJ et Spe Juge et verser un dédommagement de 1000 euros, et recevra une amende de 1000 euros.
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