[E] Loi NOCTURNE Ombre N° 7 :Le système bancaire

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Toshiro
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[E] Loi NOCTURNE Ombre N° 7 :Le système bancaire

Message par Toshiro » jeu. 9 août 2018 21:40

Loi modifiée pas Douce REVENGE sous le gouvernement de Brian TORETTO

ARTICLE I – LES PRÊTS.

Partie I – Les engagements du banquier
Alinéa I
Tout banquier s'engage à respecter la date d’échéance d'un prêt à partir du moment ou celui-ci l'a accepté.

Alinéa II
Si le banquier souhaite mettre fin au prêt prématurément, il doit en faire la demande écrite à son client (via la messagerie uniquement) et devra attendre son accord.

Preuve : Imprime écran du journal de bord prouvant que le banquier a mis fin au prêt avant la date prévue.

Peines requises : Dédommagement de la moitié du montant initial du prêt. En cas de récidive : Dédommagement de la moitié du montant initial du prêt, ainsi que 3 heures de prison et 300 euros d'amende.

Alinéa III
Le banquier se doit de récupérer la somme prêtée à temps. Au terme du prêt, le banquier aura 6 jours, soit 2 ans megalopoliens, pour l'encaisser. Une fois ce délai passé, la somme appartiendra au client.

Alinéa IV
Il se peut que le banquier ne puisse pas se connecter le jour de la récupération de son prêt, ou pendant les 6 jours à venir. Il devra obligatoirement prévenir son client s'il veut éviter la loi de l'alinéa 4. Le banquier récupérera alors son argent à son retour.

Preuves :
- Imprime écran du prêt depuis la banque centrale pour connaître l’échéance.
- Imprime écran du message du banquier disant qu'il sera absent.

Peines requises : Dédommagement de 100% du montant initial du prêt.

Partie II – Les engagements du client
Alinéa I
Tout client ayant contracté un prêt est dans l'obligation de le rembourser.

Preuves :
- Imprime écran prouvant que le client a bien fait une demande de prêt.
- Imprime écran prouvant que le banquier a bien tenté de récupérer le prêt (après avoir cliqué sur "récupérer le prêt").
- Preuve de non-assurance chez un assureur.

Peines requises : Remboursement total du prêt plus 10%. En cas de récidive, s’ajouteront : 3 heures de prison et 300 euros d’amende.

ARTICLE II – LES PLACEMENTS.

Partie I – Les engagements du banquier
Alinéa I
Tout banquier acceptant un placement s’engage à le rembourser.

Preuves :
- Imprime écran du message indiquant le non remboursement du placement
- Preuve de non-assurance chez un assureur

Peines requises : Remboursement du placement + 20%

Alinéa II
Le banquier s’engage à ne pas interrompre le placement avant son échéance, à moins qu’il puisse justifier cette interruption (remboursement avant faillite, etc.). Ce pourquoi le juge en charge de l’instruction devra demander au banquier la/les raison(s) de cette interruption.

Preuves :
- Imprime écran du journal de bord avec le nom du banquier et le montant du placement interrompu.

Peines requises : Dédommagement à hauteur de 20% du montant du placement interrompu.


Partie II – Les engagements du client
Alinéa I
Tout client, en réalisant une demande de placement, s'engage à respecter la durée initialement prévue de ce placement après son acceptation par le banquier.

Alinéa II
Le banquier devra prendre une capture d’écran de sa banque centrale dès la création du placement pour connaitre la fin théorique du placement demandé par le client.

Alinéa III
Le client ayant besoin de son argent pourra demander par l’intermédiaire de la messagerie, et uniquement par celui-ci, la récupération du placement (il gardera une capture d’écran du message envoyé au banquier). Le banquier aura dès lors une année megalopolienne afin de rassembler les fonds.

Alinéa IV
Tout client ayant eu un prêt se doit à la fin du prêt avoir les moyens de rembourser le prêt. Dans le cas contraire le banquier ne pourra pas être remboursé , et le client se verra remboursé soit par recours a un procès soit par la caisse d'état sous l'accord du Président.

Preuves :
- Imprime écran du message du banquier autorisant la récupération du prêt (ou imprime écran du message du client demandant la récupération du prêt).
- Imprime écran du placement dans la banque centrale pour connaitre l'échéance.
- Imprime écran du journal de bord du banquier montrant la récupération du placement par le client.

Peines requises : Dédommagement à hauteur de 25% du montant du placement, 1 heure de prison et 100 euros d’amende.

Peines requises : Voir ci-dessus
Que la paix réside en chacun de nous.

Modérateur du tchat Micropolia.

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