[A] Loi DOHH Alexandra N° 50 : Le plagiat de profil

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Toshiro
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[A] Loi DOHH Alexandra N° 50 : Le plagiat de profil

Message par Toshiro » jeu. 9 août 2018 22:03

Créé le 16 Mai 2015, sous le Gouvernement de Passion FATALE_, après un référendum avec 66.6% de votes "POUR".
Loi modifiée sous le gouvernement SAMOIEDSKAIA après un sondage auprès de la population http://www.casimages.com/i/180301080606996646.png.html

Le contenu d'un profil étant personnel, il sera interdit de copier celui d'un tiers dans le but de se faire passer pour lui.

Alinéa I
Il ne sera pas possible de déposer plainte pour seulement une copie partielle du profil d'un Pol mais bien du profil dans son ensemble ou presque et uniquement pour un but malhonnête avéré.
Le juge se réservera le droit de vérifier la véracité de la plainte.

Alinéa II
Un Avertissement sera envoyé par le Juge suprême ou le médiateur, qui préviendra le pol de retirer dans les 2 jours le profil plagié.

Alinéa III
Si le Plagieur n'obtempère pas dans le délai prévu par la loi, son profil sera bloqué par le médiateur, pour une durée indéfini, jusqu'à obtention du retrait du profil. Et une action en justice pourra être engagée.

Peines requises : 500 euros d'amende + 5 heures de prison Si récidive : 1000 euros d'amende + 10 heures de prison
Que la paix réside en chacun de nous.

Modérateur du tchat Micropolia.

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