[C] Loi SET Gin N° 81 : Devoirs du Juge Suprême

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Toshiro
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[C] Loi SET Gin N° 81 : Devoirs du Juge Suprême

Message par Toshiro » jeu. 9 août 2018 22:25

Loi en remplacement de la loi ANDERSON Blaine N°35 (retirée) et fusionnée avec la Loi ANDERSON Blaine N° 23
Mise en place par Kenzo MYSTERE le 12/12/2017 sous le gouv. ANDREANNI après sondage : (Pour : 20, Contre : 11, Sans avis : 2)
https://image.noelshack.com/fichiers/20 ... upreme.png

Les devoirs du Juge Suprême

Principe :
Le Juge Suprême est le représentant et le garant de la Justice, de l'exemplarité et de l'intégrité. Sa tâche principale est de contrôler le travail et l'intégrité des juges. Le Juge suprême ne pourra pas cumulé plusieurs poste, autres que ceux de la justice.

La Justice est assurée par chacun des composants du tribunal de Mégalopoly, et pour que la justice soit impartiale et juste, les juges et les avocats, se doivent de respecter les lois dans l'exercice de leurs fonctions, rester équitable dans leur jugement en se basant sur les faits et preuves fournies afin de ne pas favoriser ou défavoriser l'une des 2 parties.

ARTICLE 1 : ROLE DU JUGE SUPREME

Le Juge suprême se doit de veiller sur ses subordonnés, vérifier leur compétences, contrôler leur travail, les audiences, les constitutions de dossiers de dépôt de plainte, les preuves, les délais et doit vérifier les lois régulièrement.

Il se doit d'attribuer des diplômes dans ces conditions :
- En cas de décès d'un professeur avec les preuves de la page études et il a le pouvoir de censurer les preuves qui peuvent heurter le public.
- En cas de rajeunissement, suivant l'âge du pôl il pourra lui remettre des diplômes.
- Pour les concours et jeux en rapport avec le métier.

Alinéa 1 : l'Attribution de diplômes, 3 par jour.

Le Juge Suprême est le seul disposant du pouvoir d'attribution de chacun des diplômes. Il devra tenir à jour une liste des attributions de diplômes avec le motif du don et ceci de façon claire et lisible depuis la page du tribunal.

L'attribution de diplômes ne doit pas dépasser plus de 3 diplômes par jour, afin d'éviter les abus de pouvoir du Juge Suprême qui serait tenté faire de la distribution dans le but d'avantager certains pols, cette règle a été fixée par Sheexs ORKYD.

Exception :
Le juge Suprême pourra prêter des diplômes UNIQUEMENT si la situation l'oblige ou soit critique et urgente. Tel que le diplôme de statisticien pour faire voter les lois, ou les diplômes de MJ et Juges pour pouvoir faire une comparution immédiate, en cas d'absence de juges ou d'avocats. Et il retirera les diplômes prêtés en fin de mission.

ARTICLE 2 : Abus de pouvoir du Juge Suprême

Alinéa 1 :
Le Juge Suprême ne doit pas abuser de son pouvoir en sa faveur ou pour favoriser certains pols, en attribuant des diplômes sans motif valable, ni dans tout autre cas d'abus. Toute personne ayant reçu un diplôme illégalement lui sera retiré.

Alinéa 2 :
Tout abus de pouvoir du Juge Suprême tel qu'il soit, que ce soit dans la distribution abusive de diplômes ou qui ne respectent pas les lois, devra être démis de ses fonctions et remplacé.

Le webmaster Orkyd SHEEXS, devra être informé dans les plus brefs délais de l'abus de pouvoir, en lui joignant les preuves des attributions de diplômes, afin que le Juge Suprême soit destitué de ses fonctions, ou les preuves de ses abus dans d'autre cas. Le webmaster pourra fermer le compte du Juge suprême, selon la gravité de ses actes.

Les juges pourront élire un nouveau Juge Suprême en cas de situation critique, d'abus de pouvoir et en l'absence de réponse de Orkyd et faire une comparution immédiate contre le Juge Suprême qui a commis un délit.

Preuves à fournir pour le don de diplômes abusifs :
- impression écran : "Afficher les historiques des attributions/retraits de diplômes" dans la page tribunal en bas.

Peines requises :
pour les Attributions abusives de diplômes : 5 h de prison, 750€ d'amende, Retrait du/des diplôme(s) donné(s), Avertissement.

Si récidive : 10h de prison, 1 000€ d'amende, Retrait du/des diplôme(s) donné(s), Retrait du diplôme de Juge pour le Juge Suprême et compte bloqué par le webmaster.


Preuve à fournir Pour les abus de pouvoir dans d'autre cas : fournir l'impression écran des messages, des procès, ou toutes autres preuves démontrant les abus.

Peines requises en cas d'abus de pouvoir :
- Comparution immédiate, retrait des diplômes de MJ, Juge, JS. remplacement du Juge Suprême.
24h de prison renouvelable + 1000 euros d'amende. Blocage de compte par le webmaster selon la gravité du délit.
+ interdiction d'exercer ce métier pendant 180 jours (soit 60 ans années poliennes)

Alinéa 3 : Comparution immédiate

Le Juge Suprême est le seul capable de réaliser une instance en comparution immédiate, lors d'affaires jugées dangereuses ou urgentes. Il devra rester neutre et équitable au cours des procès afin de ne pas favoriser l'une des 2 parties, victime et accusé. Il pourra à défaut reléguer la tâche à son procureur le cas échéant, tant qu'il n'y a pas de retraits de diplômes de justice à faire.

Alinéa 4 : Procureurs
Le Juge Suprême ne peut cependant effectuer son travail seul. La détention d'autant de pouvoir implique beaucoup de responsabilités. Pour le bon déroulement de son travail, il pourra nommer 1 Procureur, choisi selon ses qualités de Juge, son implication dans son métier, son sérieux et sa dévotion envers la Justice.
Le procureur devra respecter les lois, rester neutre dans les procès, et ne pourra pas cumuler de poste autre qu'à la justice.


Alinéa 5 : Censure de preuves
Le Juge Suprême, ainsi que les procureurs sont les seules personnes autorisées à censurer des preuves qui pourraient heurter la sensibilité des plus jeunes ou dévoiler la vie privée des pols. Mais en aucun cas abuser du pouvoir de censure sans motif valable.

Article 2 : LES FAUX PROCES
Nous appelons faux procès, les procès ayant des jurés, avocats, juges qui sont la pour soutenir une partie, ou fournissant de fausses preuves afin de disculper l'accusé.

En cas de faux procès, le Juge Suprême doit demander de stopper le procès en cours, d’annuler les peines qui ont étés reprochées au pol victime du faux procès.
- Le juge qui commet l'infraction sera sanctionné par le Juge Suprême qui devra l'informer par messagerie, soit en lui donnant un avertissement, soit en lui faisant un procès ou une comparution immédiate afin de stopper les abus et en cas de récidive lui retirer son diplôme de Juge.

- Les membres du jury devront être choisi équitablement sans faire aucun favoritisme, afin d'apporter à la victime et à l'accusé un procès équitable. Si les jurés sont des membres de la famille, ou des proches, que le nombre de jurés est égal ou supérieur et en faveur de l'un des pols victimes ou accusés le procès devra être reconduit.

Tout pol victime de faux procès pourra porter plainte contre le juge qui n'a pas respecté la loi en faisant une impression écran du faux procès et des membres du jury, afin de justifier son acte.

Preuves à fournir : Impression écran du faux procès et des membres des jurés participants.

Peines requises :
En cas d'abus de pouvoir : 10 h de prison renouvelable + 750 euros d'amende + 750 euros de dédommagement
si récidive : 24 h de prison renouvelable + 1000 euros d'amende, + retrait des diplômes de MJ, Juge et Juge Suprême.

Peines requises : Voir ci-dessus
Que la paix réside en chacun de nous.

Modérateur du tchat Micropolia.

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