[C] Loi SET Gin N° 80 : Réglementation des Agents Secrets

Lois du code C
Répondre
Avatar du membre
Toshiro
Équipe Micropolia
Messages : 71
Enregistré le : jeu. 19 juil. 2018 23:17

[C] Loi SET Gin N° 80 : Réglementation des Agents Secrets

Message par Toshiro » jeu. 9 août 2018 22:29

Préambule :
Les Agents secrets sont des personnes nommées par le Président afin de protéger le gouvernement d’éventuelles attaques qui pourraient le nuire. Comme leurs noms l'indiquent ils sont top secrets et à aucun moment leur noms ne pourront être divulgués, sauf en cas d'infraction des lois et d'abus de pouvoir et de poursuite judiciaire, le nom de l'agent secret accusé sera divulgué à l'avocat et juge qui instruit le dossier.

Article 1 : Les agents secrets
Les agents secrets ont le devoir de ne pas divulguer leur métier secret à tout autre pol que le Président. Ils se doivent d’être irréprochables et ne doivent pas abuser de leur pouvoir.

En cas d'abus de pouvoir, l agent secret se verra poursuivi en justice, il recevra du Président un message l'informant de son licenciement immédiat et se verra licencié sur le champ par le Président, si celui- ci peut justifier qu'il n'a pas commandité d'acte illégal à son Agent.

Dans le cas ou Le Président commandite à son agent des actes transgressant la loi afin d'abuser de son pouvoir, tel que les internements et les emprisonnements abusifs, sans aucun motif valable et preuves, l'agent secret pourra porter plainte contre le président en fournissant la preuve par messagerie, qu'il a reçu les instructions du Président.

Preuves à fournir : impression écran des messages fournissant la preuve de la culpabilité ou non culpabilité.

Peines requises :
pour l'agent secret :
3 h de prison renouvelable + 750 € d'amende, Licenciement immédiat de l'agent secret.
Pour le Président :
3h de prison renouvelable + 1000 euros + avertissement du JS
Si récidive : 10 h de prison + 1000 euros d'amende + retrait du diplôme de SciPol

Peines requises : Voir ci-dessus
Que la paix réside en chacun de nous.

Modérateur du tchat Micropolia.

Répondre

Retourner vers « Code C »

cron