Loi TERGHEIST Poupoupidou n°56 : Loi sur les messages insultants

[Princesse88]

Loi sur les messages insultants (Poupoupidou Tergheist n°56)
[Loi rédigée par Poupoupidou TERGHEIST modifiée sous le gouvernement d'Andy SANSLOI le 10 avril 2016 avec approbation 92%.]


========== { PRINCIPE } ==========
1 - Il est interdit d’utiliser un des moyens de communication de la ville (messagerie, profil, commentaires, journal, livre, salle de spectacle, cabinet de psychologue, message de Hors-Mariage, bannière, lien vidéo d’un téléreporter) pour écrire des choses :
- Vulgaires, menaçantes, injurieuses
- Révélant la vie privée d’une personne
- Racistes
- A caractère sexuel ou obscène


========== { CONSÉQUENCES/SANCTIONS } ==========
1 - Si les propos ont été tenus dans un profil, un commentaire, un article de journal, un livre, un lien vidéo, le juge demandera leur suppression immédiate.
2 - La gravité des messages ou la récidive peut entrainer la suppression du compte par le webmaster.

3 - Preuves requises :
- Impression écran du message, du profil, du commentaire, de l’article de journal, du livre, de la salle de spectacle, du cabinet de psychologue, du message Hors-Mariage, de la bannière, d’un lien vidéo d’un téléreporter contenant le message vulgaire, menaçant, injurieux, révélant la vie privée d’une personne, raciste, à caractère sexuel, obscène, etc.

4 - Peines requises :
- Messages vulgaires, menaçants, injurieux : 3h de prison, 300 euros d'amende et 300 euros de dédommagement.
- Message révélant la vie privée, très injurieux : 5h de prison, 500 euros d'amende et 500 euros de dédommagement.
- Message raciste, discriminatoire, homophobe, à caractère sexuel : 10h de prison, 1000 euros d’amende et 750 euros de dédommagement.

5 - En cas de récidive aggravée ou répétée :
- 10h de prison, 1000 euros d’amende et internement de 24h à l’asile
- Suppression des diplômes de journaliste, écrivain ou historien si utilisation par l’accusé de son diplôme.