Loi WAYFA Ethan n°194 : Loi sur la police Stereopolienne

Lois du code I
Répondre
Princesse88
Animatrice
Messages : 88
Enregistré le : dim. 22 juil. 2018 19:29

Loi WAYFA Ethan n°194 : Loi sur la police Stereopolienne

Message par Princesse88 » lun. 6 août 2018 13:51

Loi sur la police Stéréopolienne (loi Ethan Wayfa n°194)
[Loi rédigée par Trepid ANTEE sous le gouvernement d'Albert WESKER le 30 janvier 2017 par Aaron APY avec approbation 62%.]
[Loi modifiée sous le gouvernement de Hermes Lemessager le 13/07/18 rédigée par Tumul Tueuse avec 60% d'approbation.]




==========DÉFINITION==========
1 - Les Policiers et Supercops sont en charge de l’annotation des casiers judiciaires, gère les sorties de prison et veille à la protection de la Polpulation notamment en ce qui concerne les menaces.
2 - Le responsable de la Police Stéréopolienne est le Ministre de l'Intérieur.


==========PRINCIPE==========
1 - Pour veiller à la protection de la population tout supercop ou cop trouvant un tireur pourra tirer sur ce dernier au maximum de même nombre de balle et dans un délai de 5 jours maximum après la date des tirs.
2 - Le Policier/SuperCop qui aura reçu l’ordre d’annoter le jugement dans le compte rendu de l’accusé aura 48 heures, après l'envoie du message par le Juge ou le Ministre de l'Intérieur pour le faire.
2 - Le Ministre de l’Intérieur est chargé d'assurer la sécurité et de protéger les Pols dans la ville ainsi que leurs biens. Pour cela il veille à prendre contact avec les Policiers de la ville et propose sur sa page métier une réunion ou fera un communiqué pour leur rappeler leur prérogative.
3 - Pour assurer la sécurité de la ville, le ministre pourra lors du mandat faire appel aux policiers afin d'enfermer les personnes se trouvant dans les rues sombres (gangsters ou non) maximum deux fois dans le mandat. Il veillera à garder alors une preuve des personnes présentes ce soir là et des messages envoyés aux policiers. Les policiers conserveront également les messages reçus du ministre, ceux-ci leurs seront demandés en cas de plainte d'un Pol. Si il est avéré que le cop en a reçu l'ordre du premier ministre c'est ce dernier qui sera suspecté.
4 - Il contrôle les Policiers et les SuperCops. Pour cela, il a la possibilité de demander une justification (avec preuves si nécessaire) des enfermements ou de la tenue d'un casier judiciaire à l'encontre d'un Pol.
5 - Le Ministre de l'Intérieur qui jouera de son autorité en violation d'une Loi pourra voir sa responsabilité engagée et être poursuivi en justice par le Juge Suprême et licencié par le Président.


==========CONSÉQUENCES/SANCTIONS==========
1 - Peines requises :
En cas d’annotation injustifié d’un casier : 1 heure de prison + 150 euros d’amende et 500 euros de dédommagement
Si le ministre de l’intérieur ne respecte pas son rôle : 3 heures de prison + 300 euros d’amende
Pour tout emprisonnement abusif de la part d'un Cop se référer à la loi sur l'antijeu.

2 - En cas de récidive :
Pour le cop ou supercop : 3 heures de prison + 300 euros d’amende + 500 euros de dédommagement et retrait du diplôme de SuperCop et Scilog
Pour le premier ministre : 5 heures de prison + 500 euros d’amende et retrait du diplôme de Scipol


==========PREUVES/DÉMARCHES A SUIVRE==========
Impression d’écran du casier judiciaire.
Impression d’écran de la page métier du Ministre de l’Intérieur.
Impression d’écran de l’abus du Ministre de l’Intérieur.
Impression d’écran de la demande de casier par un juge.
Impression d'écran des MPs.
Impression d'écran des rues sombres.

Répondre

Retourner vers « Code I »

cron