Loi ABSOLEM Roxelane N° 325 : Loi sur le couvre Feu
[Loi proposée par Cheikh REYHES, rédigée par Ashem YAGHMAI sous le gouvernement de Ashem YAGHMAI le 14 Novembre 2017 avec approbation 53%.]
============= Définition =============
1- Les rues sombres sont la propriété des familles mafieuses. Y traîner la nuit est aussi dangereux qu’intrépide. Désormais, les mafieux ont donc établit un couvre-feu afin que la population ne les perturbe pas dans leurs affaires nocturnes.
2- Tout mafieux remarquant un individu non affilié à la mafia peut porter plainte auprès du Juge de la Mafia qui se chargera d’ouvrir une instruction.
3- En tant que loi s’adressant uniquement aux civils, il est impératif de disposer de l’accord de l’accusé afin de pouvoir ouvrir une instruction.
=============== Principes ===================
1- Le couvre-feu établit par les rues sombres se situe entre 1 heure et 6 heures du matin heure de Stéréopoly.
2- Seuls les individus affiliés comme des Mafieux par le code de la Mafia peuvent circuler librement dans les rues sombres durant les heures du couvre-feu.
3- Cependant, si l’individu achète une patate ou une arme chez un porteur ou un gangster durant le laps de temps où il est aperçu dans le territoire de la Mafia et qu’il est en mesure de le prouver , aucune plainte ne pourra être engagée à son encontre.
=========== Preuves / Démarches à suivre ==========
1- Impression d’écran des rues sombres entre 1 heure du matin et 6 heures du matin avec l’individu non suspect aperçu dans les rues.
2- Impression du Journal de Bord par l’accusé attestant de l’achat d’une arme ou d’une patate à un mafieux pendant sa visite des rues sombres.
3- Impression d’écran de la messagerie des échanges avec le Pol accusé attestant qu’il donne son accord pour être poursuivi par le Juge de la Mafia en application de ladite loi.
================ Sanctions ================
Irruption dans les rues sombres pendant les heures du couvre-feu : passage à tabac par les mafiosos présent dans les rues, avertissement d’un Parrain par messagerie de ne plus se mêler de nos affaires…
Loi ABSOLEM Roxelane N° 325 : Loi sur le couvre Feu
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Loi ABSOLEM Roxelane N° 325 : Loi sur le couvre Feu
Message par Princesse88 » lun. 6 août 2018 19:34
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