[Code C] Loi N° 18 : ROLE DU JUGE SUPREME ET CONTROLE DES JUGES.
Posté : jeu. 9 août 2018 17:05
Nul n'est censé ignorer la Loi. Les Juges, ne respectant pas les lois en vigueur, seront sévèrement punis et poursuivis.
Le Juge Suprême dirige les audiences concernant les Juges. Il devra également assister aux plus grands nombres de procès, afin de s’assurer du sérieux de ses Juges, dans l’exercice de ses fonctions.
Le Juge Suprême est habilité à poursuivre un Juge, si celui-ci est reconnu coupable de non–respect des lois. Suivant la gravité de la faute, le jugement en cours pourra être reporté.
Si le juge ne fait pas correctement son travail, un pol doit en informer le Juge Suprême.
Peines requises : Avertissement au juge et annulation du procès. Nouveau jugement. 500 euros d'amende. En cas de récidive le Juge se verra retirer son diplôme. Peines requises dans ce dernier cas : 500 euros d'amende. Retrait immédiat du diplôme de Juge et d'avocat.
Le Juge Suprême dirige les audiences concernant les Juges. Il devra également assister aux plus grands nombres de procès, afin de s’assurer du sérieux de ses Juges, dans l’exercice de ses fonctions.
Le Juge Suprême est habilité à poursuivre un Juge, si celui-ci est reconnu coupable de non–respect des lois. Suivant la gravité de la faute, le jugement en cours pourra être reporté.
Si le juge ne fait pas correctement son travail, un pol doit en informer le Juge Suprême.
Peines requises : Avertissement au juge et annulation du procès. Nouveau jugement. 500 euros d'amende. En cas de récidive le Juge se verra retirer son diplôme. Peines requises dans ce dernier cas : 500 euros d'amende. Retrait immédiat du diplôme de Juge et d'avocat.