[S] Loi FATALE_ Passion N° 17 : Réglementation du métier de nounou

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Toshiro
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[S] Loi FATALE_ Passion N° 17 : Réglementation du métier de nounou

Message par Toshiro » jeu. 9 août 2018 21:51

ARTICLE 1 - GARDE DE COMPTE

Alinéa 1 : Mise en place du contrat de garde

Un pol souhaitant faire garder son compte par une nounou doit prendre contact avec celle-ci par message AVANT de demander la garde de son compte. Cet échange fait office de contrat. Il devra définir clairement les attentes du client quant à la bonne gestion de son compte par la nounou. Ainsi devront être clairement évoqués :

Le pol qui souhaite confier son compte à garder devra faire la provision de nourriture dans son frigo, remplir son armoire d'antivol et de savons, soigner son pol et ses enfants, afin de ne pas démunir la Nounou qui doit faire les avances financières.
Dans le contrat de garde il faudra mentionner les détails ci-dessous afin de voir si la nounou a suffisamment d'argent sur son compte pour acheter le nécessaire :

- les dates de début et de fin de garde
- Convenir des jours pour effectuer les soins (nourriture, soif, vitalité, propreté, physique)

l'autorisation ou non de recours à un médecin en cas de maladie
Savoir si la nounou devra acheter des antivols, des produits alimentaires ou de propreté si besoin afin de fixer ses prix de garde de compte.

Dans le contrat n'est pas inclus : Faire les examens pour les études, ni de s'occuper du métier du pol qui fait la demande, ceci- incluant le réapprovisionnements des stocks des métiers du commerce.

Alinéa 2 : Devoirs du pol mettant son compte en garde auprès d'une nounou

Un pol demandant la garde de son compte doit veiller à :
Disposer de la somme nécessaire à la bonne santé de son compte et au versement du salaire de la nounou avant sa mise en garde.
En cas de manquement aux règles de l'alinéa 3, le pol pourra exiger le remboursement total du prix de la garde de compte effectuée jusqu'au bout + le montant du prix de la garde prévue mais non réalisée si la nounou a mis fin prématurément à la garde.

Preuves à fournir :
une capture d'écran de la validation de la garde de son compte par la nounou, présente dans son journal de bord. Celle-ci devra contenir son nom, le nom de la nounou et une date.

-une capture d'écran du contrat passé avec la nounou avant la validation de la garde de son compte. Ce contrat peut être composé de plusieurs messages. Le client devra donc veiller à faire une capture d'écran de chaque message émis et reçu avec la nounou.
Il conservera ces preuves jusqu'à son retour pour prévenir d'éventuelles malveillances.
Aucune éventuelle plainte ne sera acceptée sans ces captures d'écran.

Alinéa 3 : Devoirs de la nounou envers son employeur.

Une nounou qui accepte de garder un compte doit :

- Être loyale envers le propriétaire du compte en s'occupant seulement de respecter les termes du contrat passé avec lui.
En cas de manquement aux règles de l'alinéa 2, la nounou pourra mettre fin prématurément à la garde du compte de son client. Exiger le remboursement de la totalité des frais supplémentaires restés à sa charge et de son salaire non-versé.

- Se connecter minimum un jour sur deux pour s'assurer de la bonne santé du propriétaire du compte, conformément aux conditions définies dans le contrat passé avec l'employeur.
- Respecter les dates de début et de fin de cette garde négociées avec son client.

En cas d'acte malhonnête effectué par la nounou depuis son compte (modification du profil, publication et/ou envoi de commentaire(s), réponse aux actions du journal de bord ou actions envers d'autres pols, etc...) le pol pourra poursuivre celle-ci en justice.

Preuves à fournir :
Une capture d'écran du contrat passé avec son client jusqu'à la fin de la garde. Aucune éventuelle plainte ne sera acceptée sans la preuve de ce contrat.

Peines requises :
Pour le pol demandeur : 3h de prison + 500 euros d'amende + dédommagements des sommes à verser à la nounou pour les frais supplémentaires.
Pour la nounou en infraction : 3 h de prison, + 150 euros d'amende + dédommagement des journées payées.

Alinéa 4 : Nombre d'enfants
Une nounou pourra choisir le nombre d'enfants qu'elle souhaite garder, le seuil étant fixé à 5 enfants maximum.
Elle fixera le prix de garde pour les enfants en fonction des soins à prodiguer. Frais de nourriture + boire + santé seront inclus dans le tarif de garde.

ARTICLE 2 : GARDE D'ENFANTS

Alinéa 1 : Devoirs du pol mettant son ou ses enfant(s) en garde auprès d'une nounou.

Un pol souhaitant faire garder son enfant s'engage à :

- Disposer de la somme nécessaire au versement du salaire de la nounou pendant la durée de la garde.
- Confier celui-ci en bonne santé (c'est à dire avec les barres de faim et de soif à 100% et la barre de maladie à 0%). En cas de non respect, la nounou pourra porter plainte contre les parents.

Preuves à fournir : Impression écran des enfants malades le jour de la demande de garde.

Peine requises pour le demandeur : 3h de prison + remboursement des frais du médecin (50 euros) + la nourriture (18 euros) + salaire d'une journée de garde + 300 euros d’amende.

Alinéa 2 : Devoirs de la nounou envers son employeur.

Une nounou qui accepte de garder un enfant doit :
- Subvenir aux besoins de cet enfant au minimum tous les deux jours (en mettant les barres de faim et de soif à 100%).
- Faire en sorte que l'enfant ne tombe pas malade pendant la durée de la garde. Sous peine d'être poursuivie en justice par les parents de celui-ci.
Preuves à fournir : Impression d’écran des enfants malades sur laquelle devra apparaître la nom de la nounou qui les garde.

Peines requises : 300 euros de dédommagement + 1000 euros d’amende + 3 heures de prison, + Remboursement des frais de soins (50 euros) + 300 euros d’amende + 1 heure de prison. En cas de décès de l’enfant, les parents de celui-ci pourront porter plainte contre la nounou pour homicide volontaire ou involontaire.

Alinéa 3 : ARTICLE 3 - CHANGEMENT DE METIER
Les Nounous devront informer les employeurs par avance du changer de métier, afin que celui-ci ne verse pas le salaire journalier
sans recevoir les services demandés en contrepartie.
Si la Nounou ne respecte pas la loi, l’employeur pourra porter plainte afin de recevoir le remboursement des journées trop perçues.

Peines requises : Voir ci-dessus
Que la paix réside en chacun de nous.

Modérateur du tchat Micropolia.

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