[S] Loi PETROVA Katerina N° 2 : Les Conditions d'adoption

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Toshiro
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[S] Loi PETROVA Katerina N° 2 : Les Conditions d'adoption

Message par Toshiro » jeu. 9 août 2018 21:54

Modifiée le 15/03/2018 par Heather MAYSON sous le gouvernement de Caline PERLE. Lien du sondage:http://www.casimages.com/i/180315094104501380.png.html

Modifiée le 15/04 par Giulia SAMOIEDSKAIA sous le gouvernement de Klava OLESiNSKY
sondage : http://www.casimages.com/i/18041501282175181.png.html


PREAMBULE :
Afin de protéger les enfants à l'adoption et de donner une chance à tout pol, la présente loi exprime certaines conditions d'adoptions et de priorités à l'adoption.

Article 1 : Les conditions générales d'adoptions.

Pour adopter un ou plusieurs enfant(s) à l'orphelinat, le pol devra répondre à certain critère décrit ci-dessous :

- Ne pas avoir plus de 130 ans,
- Ne pas avoir de maladie grave (cancer, dépression..) ou plus de 2 maladies,
- Remplir les conditions financières exposées à l'Article 2,
- Avoir plus de 1 500 euros sur son compte en banque.

Article 2 : Les conditions financières pour l'adoption.

Le nombre d'enfant adoptable par pol sera déterminé par ces présentes conditions financières, en sus des conditions générales d'adoptions.

- Le pol célibataire : Avoir un minimum de 1 500 euros pour adopter le premier enfant, pouvoir justifier de 1 500 euros supplémentaire par enfant souhaité.

- Le pol marié : Avoir un minimum de 1 500 euros sur les comptes bancaires des deux parents souhaitant adopter, pouvoir justifier de 1 000 euros supplémentaire par enfant souhaité sur les comptes bancaires de deux parents souhaitant adopter.

Attention : Dans le cas du pol marié, si le nom du conjoint ou de la conjointe n'apparaît pas de manière claire sur le profil du demandeur, la demande sera traitée comme "pol célibataire".

Article 3 : Limite d'adoption.

Chaque pol est limité à 8 enfants adoptés par mandat hors conditions d'adoptions prioritaires exposées dans l'Article 4.

Article 4 : Conditions d'adoptions prioritaires.

Tout parent biologique est en droit de demander au Ministre des Affaires Sociales à ce que ses enfants soient placés chez la personne de son choix. De ce fait, la personne citée devient prioritaire sur ces adoptions. Cette demande est à faire par message au Ministre des Affaires sociales en l'accompagnant d'une impression écran de la page "famille".

Les parrains et marraines sont en droit de demander la priorité sur l'adoption de leurs filleuls. Cette demande est à formuler par message au Ministre des Affaires Sociales en l'accompagnant d'une impression écran de la page "famille".

Dans le cadre d'un divorce, les parents biologiques ont la possibilité de récupérer leurs enfants biologiques à condition de justifier par message au Ministre des Affaires Sociales leur lien avec ces derniers.

Les grands-parents n'ont pas la priorité sur les adoptions de leurs petits-enfants.

Article 5 : Procédure d'adoption.

Une demande d'adoption peut-être refusé si le ministre des Affaires Sociales juge que la situation du pol ne rempli pas les conditions nécessaires à l'adoption. En cas de refus, le ministre devra écrire un courrier au demandeur pour justifier sa décision.

En cas de décès de l'enfant, l'adoptant pourra demander au ministre des Finances le remboursement de la somme perdue soit 75€ par enfant.

Tout pol faisant une demande de remboursement, devra envoyer un dossier complet au ministre des Finances composé de :

- L'imprim. écran du journal de bord attestant de l'adoption.
- L'imprim. écran de la page famille montrant le décès de l'enfant.

Aucun remboursement ne sera effectué dans le cas d'une adoption refusée puisqu'il n'y a prélèvement que si la demande est accepté par le ministre des Affaires Sociales.

Article 6 : Abus de la part du Ministre des Affaires Sociales.

Le ministre des Affaires Sociales se doit d'être impartial quant à l'attribution des adoptions. Il ne devra en aucun cas privilégier l'adoption à son entourage et refuser les demandes d'un pol apte à adopter.

En cas de plainte, le Juge Suprême devra aller demander les motifs du refus (avec preuve) au ministre des Affaires Sociales.

Peines requises : 3h de prison + 500€ d'amende + 500€ de dédommagement En cas de récidive : 10h + 1 000€ d'amende + 800€ de dédommagement + retrait du DCA Scipol.
Que la paix réside en chacun de nous.

Modérateur du tchat Micropolia.

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