[A] LOI RITZUTO DIEGO N°64 : ANCIENNETE DES POLS ET ATTRIBUTION DE DIPLOMES

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Toshiro
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[A] LOI RITZUTO DIEGO N°64 : ANCIENNETE DES POLS ET ATTRIBUTION DE DIPLOMES

Message par Toshiro » jeu. 9 août 2018 22:02

Loi modifiée par Alona Winchester sous le gouvernement Jaeden Cats, le 01/09/2017. Pour: 66% - Contre: 33% - Sans avis: 0%
http://hpics.li/4a94f8e

Préambule :
Tout pol qui aura de l'ancienneté dans le jeu se verra récompensé par le Juge Suprême par des diplômes.

Article 1 : Attribution de diplôme par le juge suprême " Récompense pour l'ancienneté des pols".

Afin de valoriser l'ancienneté des joueurs et leur dévouement, les pols anciens recevront en récompense un ou plusieurs DCA ou DCAU de leur choix avec ou sans spécialisation, en vue de leur future réincarnation, octroyée selon l'âge.

Les conditions : Avoir entre 60 et 150 ans et vouloir rajeunir son pol soit en se réincarnant soit en créant un nouveau pol.

Le juge Suprême ne pourra pas donner plus DE 3 DIPLOMES PAR JOUR EN TOTALITE, comme la loi le stipule sur le code C et qui a été imposé par Orkyd, afin d'éviter les abus. Dans ce cas il sera obligé de donner les diplômes sur plusieurs jours.

- Remise de Diplômes de DCA ou DCAU avec spécialisation et de la prime d'ancienneté

de 60 ans à 80 ans = 3 diplômes
de 80 ans à 100 ans = 4 diplômes
de 100 ans à 120 ans = 5 diplômes
+ de 121 ans = 6 diplômes

Le juge Suprême devra octroyer la récompense sur le nouveau compte du pol demandeur.

Le pol devra faire la demande par messagerie, en donnant le nom complet de son futur pol, et si il contracte une assurance transmission, une impression écran de son assurance avec le nom du futur pol qui recevra le transfert d'argent sur son nouveau compte.

Preuve à fournir :
impression écran de la demande faite au JS avec le nom du nouveau pol à réincarner + de l' assurance transmission avec le nom du nouveau pol (si il transfère son argent sur son nouveau compte) + impression écran de son pol décédé fait sur son nouveau compte.

Article 2 : Les raisons de l'attribution du JS - Motifs des attributions de diplôme

Le juge Suprême est dans l'obligation de donner le motif des attributions ou des retraits de diplômes et de montrer les preuves, que ce soit dans la liste des attributions ou retraits de diplômes ou sur un site d'hébergement, ou sur son profil.

exemple : Nom Prénom, Date, nom du Diplome DCA + le motif ( ancienneté, jeux, concours, remise de diplômes en cas de décès du professeur, Retrait des diplômes suite à un jugement, ou erreurs de don de diplôme etc)

Si une personne reçoit illégalement ou par erreur un ou des diplômes, ceux-ci lui seront retirés.

Preuve à fournir: impression écran des attributions et retraits de diplômes avec les motifs
sur la page du Tribunal, + impression écran des preuves et des messages

Peine requises :
5 H de prison + 750 euros d'amende + un avertissement
Si récidive : 10H à 24h de prison renouvelable + 1 000 euros d'amende + retrait des diplômes de MJ et de juge et réélection d'un nouveau JS.

En cas d'abus de pouvoir : fermeture du compte par le webmaster.

Peines requises : Voir ci-dessus
Que la paix réside en chacun de nous.

Modérateur du tchat Micropolia.

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