AFCJ

Retrouvez ici les archives des casiers judiciaires
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Princesse88
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Enregistré le : dim. 22 juil. 2018 19:29

AFCJ

Message par Princesse88 » jeu. 9 août 2018 19:11

Image L'AFCJ a été mise en place par la Loi BARRINTON Vincent N°249 du Code Institutionnel. Elle a pour but de s'adapter au bug des casiers judiciaires et est utilisée comme preuve de la récidive notamment.
Elle rassemble les casiers judiciaires des pols par ordre alphabétique (par nom), elle est gérée par les ambassadeurs de Stéréopoly sur demande du greffier véritable gestionnaire de l'archive selon la loi.
La durèe des casiers est de 30 ans soit 90 jours.
Les casiers des pols ayant moins de 80 ans seront conservés mÃême après leur mort.
----------------------------------------------------------------------------------- Les casiers judiciaires sont à transmettre Neileen --> Neileen WESTONS_ -----------------------------------------------------------------------------------

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HALDRIDGE Harry
Date et heure du procès : 23 mai 2018 21h00
Le délai d'épreuve prends fin le : 21 août 2018
Motif : Emprisonnement abusif
Preuves : - JDB : https://www.casimages.com/i/180516054404671798.png.html ; https://www.casimages.com/i/180516081921115675.png.html ; https://www.casimages.com/i/180516083456966842.png.html
- Message : https://www.casimages.com/i/180517080319101630.png.html ; https://www.casimages.com/i/180517080405622126.png.html ; https://www.casimages.com/i/180517080432941074.png.html
- Témoignage : https://nsa39.casimages.com/img/2018/05 ... 556940.png
Verdict : L'accusé HALDRIDGE Harry est désigné coupable.
Compte Rendu de Justice : https://nsa39.casimages.com/img/2018/05 ... 528574.png


SOON Zao
Date et heure du procés : 31 mai 2018 à 21h00
Le délai d'épreuve prends fin le : 29 août 2018
Motif : Message à caractère insultant
Preuves : Message privé : https://www.casimages.com/i/180522082027516666.png.html
Verdict : L'accusé SOON Zao est désigné coupable
Compte Rendu de Justice : https://nsa39.casimages.com/img/2018/06 ... 839682.png

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SALVADORE_ Mathias
Date et heure du procès : 07 juin 2018
Le délai d'épreuve prends fin le : 05 septembre 2018
Motif : Terrain brûlé par un pyromane
Preuves : - Page fiscale : https://s.nimbusweb.me/share/1779632/v6 ... lv1stc6lep
- Preuve richesse : https://nsa39.casimages.com/img/2018/05 ... 648208.png
- JDB : https://nsa39.casimages.com/img/2018/05 ... 104748.png
Verdict : L'accusé SALVADORE_ Mathias est désigné coupable
Compte Rendu de Justice :https://www.casimages.com/i/180607114219264218.png.html


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